← Retour

Mentions légales

Dernière mise à jour : septembre 2026

Éditeur du site

NomLouis Raillé
StatutAuto-entrepreneur (Micro BIC)
SIRET980 073 753 00017
RCSRCS Besançon 980 073 753
Code APE4791A — Vente à distance sur catalogue spécialisé
Adresse8 rue Gambetta, 25000 Besançon, France
Emailraillelouis@gmail.com
Téléphone+33 07 68 98 09 39
TVANon applicable — art. 293 B du CGI
Immatriculation01/10/2023 — TCO de Besançon

Directeur de la publication

Louis Raillé

Hébergeur

SociétéVercel Inc.
Adresse340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Sitevercel.com

Données personnelles

Les données personnelles collectées via ce site (formulaire de contact, portail client) sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — règlement UE 2016/679). Pour connaître les données collectées, leurs finalités, vos droits et les sous-traitants utilisés, consultez la politique de confidentialité.

Cookies et traceurs

Ce site n'utilise aucun cookie publicitaire ni traceur comportemental. Vercel Analytics et Vercel Speed Insights sont employés pour mesurer les performances de manière anonyme, sans cookie et sans collecte de données personnelles identifiables. Aucun bandeau de consentement n'est requis.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, code, structure) est la propriété exclusive de Louis Raillé, sauf mention contraire. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Louis Raillé ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites ni des dommages résultant de leur utilisation.

Limitation de responsabilité

Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif. Louis Raillé s'efforce de les maintenir à jour mais ne garantit pas leur exhaustivité ni leur exactitude. L'utilisation du site est entièrement aux risques de l'utilisateur.

Droit applicable

Ce site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux français.